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ayant adresse au 9290, boul. Henri-Bourassa, Québec (Québec) G1G 4E6; arrondissement de Charlesbourg.

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ne voulez pas être liés par ces modalités et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le site ni commander des produits et services par le biais
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La Petite Maison peut changer, suspendre ou discontinuer tout aspect de ses sites, ou y mettre fin, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité,
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L’utilisation des sites web de La Petite Maison doit être faite en conformité avec ces conditions. Sauf indication contraire précisée dans l’une
ou l’autre des sections des sites web, aucun élément des sites web ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché
ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite de Geneviève Charron, propriétaire de La Petite Maison, et du
titulaire du droit d’auteur. Il vous est permis d’afficher ou de télécharger les éléments des sites web, mais uniquement à des fins non
commerciales et pourvu que vous ne modifiiez pas ces éléments et que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu’ils contiennent.

: : Marques de commerce
Les noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, illustrations, graphiques, icônes et marques de commerce utilisés ou affichés sur les sites
web sont des marques de commerce enregistrées ou non par La Petite Maison ou des tiers. Rien dans les sites web ne peut être interprété de
façon à permettre, directement ou indirectement, l’utilisation d’une marque de commerce reproduite sur les sites web sans la permission
préalable écrite du propriétaire de cette marque de commerce.

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dommage de quelque nature que ce soit pouvant avoir été causé aux utilisateurs ou à toute autre personne morale ou physique, par quelque
équipement technique ou technologique que ce soit, sur les sites de La Petite Maison ou par quelque erreur humaine ou technique pouvant se
produire à quelque étape que ce soit, de problèmes ou de défectuosités techniques du réseau électronique ou du réseau de communications,
des systèmes d’ordinateurs en ligne, de serveurs, d’équipements informatiques, de logiciels, de transmissions de données ou de tout autre
problème technique ou de congestion des sites web ou autres.

Il vous est conseillé de lire attentivement la limitation de responsabilité contenue dans les présentes conditions d’utilisation pour prendre connaissance
de l’étendue de vos responsabilités concernant l’utilisation du site de La Petite Maison.

: : Droit applicable
Le présent contrat sur les conditions de service est régi par les lois applicables dans la province de Québec. Vous reconnaissez par les présentes
que tout litige découlant de, ou lié à l’utilisation des services et sites de La Petite Maison, sera soumis à la compétence des tribunaux du district juridique
de Québec, province de Québec.


: : Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Le site www.lapetitemaison.ca ainsi que la boutique en ligne de La Petite Maison sont les propriétés pleines et entières de La Petite Maison qui est titulaire
de l’ensemble des droits y afférents. Les photographies et les images du site sont la propriété de La Petite Maison. En conséquence, la reproduction
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vous ne modifiiez pas ces éléments et que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu’ils contiennent. Tout usage non autorisé des dits contenus
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pleine et entière de leur conceptrice Geneviève Charron et sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par le droit de la propriété intellectuelle, et ce,
pour le monde entier.

Aucune utilisation, copie ni reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ainsi que leur mise à disposition de tiers n’est autorisée sans
le consentement écrit et signé par Geneviève Charron.


Les illustrations sont toutes faites à main levée, ce qui donne à chaque article leur unicité. C’est pourquoi vous remarquerez de petites différences d’une
pièce à l’autre, rendant chacune d’elle unique et authentique.


: : Cas de force majeure
La Petite Maison ne sera pas responsable de l’inexécution, en tout ou en partie, de l’une de ses obligations quelconques envers vous ni des dommages ou
pertes que vous pourriez subir, si l’inexécution, les dommages ou les pertes résultent d’un cas de force majeure ou d’une circonstance hors de son contrôle.


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Tous les prix de nos produits sont indiqués en dollars canadiens. Les frais de transport et de manutention, ainsi que les taxes de vente applicables sont en
sus. Les taxes applicables sont celles en vigueur au moment de l’achat, dans la province de Québec au Canada. Toutes les commandes, quelle que soit leur
origine, sont payables en dollars canadiens. La Petite Maison se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les services sont toujours facturés sur la
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Le règlement de vos achats, après réservation, peut être effectué par carte bancaire : MasterCard ou Visa. Les frais proposés devront être acquittés selon la
commande qui a été passée. Le client accepte de payer le coût total et les charges afférentes au service ou produit acheté, y compris les taxes. Le client est seul
responsable du paiement effectif du service ou produits achetés. Seul l’utilisateur est responsable du paiement par carte bancaire.


: : Conditions et politique d’annulation
Vous pouvez retourner les produits à La Petite Maison en tout temps, à l’adresse indiquée ci-dessous, jusqu’à l’expiration du 15e jour suivant leur réception.


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Les produits doivent être accompagnés de la facture et du numéro de commande. Vous n’avez aucune justification à fournir à La Petite Maison ni de
pénalité à payer. Vous devez assumer les frais de livraison et les risques par l’intermédiaire d’une entreprise de transport qui garantit les risques de
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